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Assurance titres = Tranquillit d'esprit

L'achat d'une maison est sans doute l'investissement le plus important que vous aurez l'occasion de faire. Avant de conclure l'achat de la maison, vous devez vous assurer qu'aucune autre personne ou entit ne dtient de droit ou de prtention la proprit.

Pour faire tablir que le titre est clair de tout droit ou prtention, on a recours une socit d'assurance titres.

Pour une somme modique, payable une seule fois, vous recevrez une protection continue de votre titre de proprit quivalent au prix d'achat de la proprit ou de sa valeur marchande. Cette prime couvre normalement votre police de propritaire et la police du prteur.

L'un des principaux avantages de l'assurance titres est qu'avant d'mettre une police d'assurance, la socit d'assurance titres fait une recherche pousse dans les registres publics, les cartes et autres documents pour retracer la filiation de la proprit et dterminer si quelqu'un d'autre en dtient une part. Grce cette recherche, la socit d'assurance titres peut habituellement identifier les problmes de titre qui pourraient se poser et les faire corriger avant la clture.

Votre police d'assurance titres comporte une description de la proprit et la mention de toute limitation connue l'exercice de votre droit de proprit. Il y est aussi stipul les responsabilits de la socit d'assurance titres en cas de litige couvert par la police d'assurance. Habituellement, votre assurance titres vous protgera des ventualits suivantes :

  • si quelqu'un conteste votre titre devant un tribunal (la socit d'assurance titres dfendra votre titre sans qu'il vous en cote quoi que ce soit);

  • s'il y a un vice de titre qui ne peut tre corrig (la socit d'assurance titres vous protgera contre toute perte financire - jusqu' concurrence du montant couvert par la police).


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